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Merci France Air pour cette mine d’informations :

Retrouvez donc ci-dessous par typologie de bâtiment tertiaire les débits de renouvellement d’air à mettre en œuvre.

 Bureaux 

 Type de localDébit (m3/h)
Code du travail par pers.RSDT
par pers.par local
BureauxEntrée d’airHall recevant du public2518
Entrée d’airPoste d’accueil et de renseignement3025
Entrée d’airSalle d’attente2518
Entrée d’airBureaux individuels et collectifs2518
Entrée d’airSalle de dessin25
Entrée d’airSalle de repos2518
Entrée d’airAtelier d’entretien avec travail physique léger45
Entrée d’airAutres ateliers 60
RéunionIndépendantSalle de réunion3018
RestaurationEntrée d’airSalle à manger3022
Entrée d’airCafétéria3022

 Établissement de garde d’enfants – Crèches

 Type de localDébit (m3/h)
Code du travail par pers.RSDT
par pers.par local
Entrée d’airSecrétariat – bureaux25– 
Entrée d’airSalle de jeux et de repos22

 Locaux d’enseignement

 Type de localDébit (m3/h)
Code du travail par pers.RSDT
par pers.par local
EnseignementEntrée d’airSalles de cours maternelle , primaire et secondaire du 1er cycle 15 
Entrée d’airSalles de cours secondaire du 2e cycle et université 18 
Entrée d’airFoyer 18 
BureauxEntrée d’airAdministration2518 
Entrée d’airCDI – bibliothèque2518 
RéunionEntrée d’airSalles polyvalentes3018 
RestaurationEntrée d’airSalle à manger3022 
Entrée d’airOffice relais15 m3/h par repas15 m3/h par repas15 m3/h par repas

 Locaux à usage sportif, para sportif et piscine

 Type de localDébit (m3/h)
Code du travail par pers.RSDT
par pers.par local
 Entrée d’airGymnase – salle de sport par sportif25
Entrée d’airGymnase – salle de sport par spectateur18
Entrée d’airPiscine22
Entrée d’airVestiaires (N = nbre de casiers )2515 + 5N

 Débits de boisson / établissement de restauration

 Type de localDébit (m3/h)
Code du travail par pers.RSDT
par pers.par local
CaféEntrée d’airSalles de bars, cafés3022 
Sortie d’airCuisine15 par repas15 par repas15 par repas
Sortie d’airRéserves dépôts 
RestaurationEntrée d’airHall d’accueil3022 
Entrée d’airSalle à manger3022 
Entrée d’airCafétéria3022 
Sortie d’airRéserve alimentaire  0,4 / m2
CuisineSortie d’airCuisine < 150 repas25 par repas25 par repas25 par repas
Sortie d’airCuisine de 150 à 500 repas20 par repas mini 3 750 m3 / h20 par repas 20 par repas
mini 3 750 m3 / h
Sortie d’airCuisine de 500 à 1 500 repas15 par repas mini 10 000 m3 / h 15 par repas
mini 3 750 m3 / h
Sortie d’airCuisine + de 1 500 repas10 par repas mini 22 500 m3 / h15 par repas 10 par repas
mini 3 750 m3 / h

 Sanitaires

 Type de localDébit (m3/h)
Code du travail par pers.RSDT
par pers.par local
WCSortie d’airCabinet d’aisance isolé  30
Sortie d’airCabinet d’aisance groupé (N = nbre de WC )  30 + 15 N
Salle d’eauSortie d’airLavabos groupés (N = nbre de lavabos )  10 + 5 N
Sortie d’airSalle de bain ou douche individuelle  45
Sortie d’airSalle de bain ou douche individuelle avec WC  60

Les débits indiqués sont les débits d’air neuf minimaux à prendre en compte pour les établissements recevant du public défini par le Code du travail pour les salariés et le Règlement Sanitaire Départemental Type pour les usagers (RSDT ). Pour le calcul des débits , il sera tenu compte de l’ensemble des personnes fréquentant ces locaux.

 Établissements de spectacle

 Type de localDébit (m3/h)
Code du travail par pers.RSDT
par pers.par local
Parties spectacleEntrée d’airHall d’accueil (caisse) 22 
Entrée d’airBar 22 
Entrée d’airSalon 25 
Entrée d’airSalle de spectacle 18 
Entrée d’airLoge d’artiste individuelle 1818
Entrée d’airLoge d’artiste collective 25 
Sortie d’airSalle de bain ou douche individuelle  45
Locaux annexesEntrée d’airAtelier divers45 45
Entrée d’airLocaux techniques452545

 Établissements d’accueil ou de réunion

 Type de localDébit (m3/h)
Code du travail par pers.RSDT
par pers.par local
Partie réunionEntrée d’airSalle de réunion, de conférence et de culte 18 
Partie accueilEntrée d’airHall d’accueil 18 
Entrée d’airSalles annexes 18 
Entrée d’airLocaux de rangement 25 

 Établissements hospitaliers

 Type de localDébit (m3/h)
Code du travail par pers.RSDT
par pers.par local
 Entrée d’airSecrétariat – bureaux25  
Entrée d’airChambres 18 

 Cabinets médicaux 

 Type de localDébit (m3/h)
Code du travail par pers.RSDT
par pers.par local
BureauxEntrée d’airPoste d’accueil252225
Entrée d’airSalles d’attente 18 
Entrée d’airBureaux25  
Zones de soinsIndépendantCabinet médical252550
IndépendantDéshabilloir 18 
IndépendantSalles de soins 18 
IndépendantSalles de tests 25 

 Hôtels et locaux d’hébergement

 Type de localDébit (m3/h)
Code du travail par pers.RSDT
par pers.par local
HébergementEntrée d’airHall d’accueil 18 
Entrée d’airChambre de moins de 3 personnes  30
Entrée d’airChambre d’au moins 3 personnes 18 
CommunsEntrée d’airSalle à manger pour petit déjeuner 22 
Entrée d’airSalon 18 
Entrée d’airSalle polyvalente 22 
IndépendantSalle de réunion 18 
AnnexeSortie d’airLingerie60  

 Magasins et grandes surfaces

 Type de localDébit (m3/h)
Code du travail par pers.RSDT
par pers.par local
MagasinEntrée d’airSurface commerciale de vente de produits non alimentaires (détail)3022> 100
Entrée d’airSurface commerciale de vente de produits alimentaires (détail)3022> 100
Entrée d’airGrandes surfaces3022 
Sortie d’airRéserve alimentaire  0,4 / m2

 Établissements d’arrêt

 Type de localDébit (m3/h)
Code du travail par pers.RSDT
par pers.par local
 Entrée d’airCellules 18 
Entrée d’airSalle de garde25  

Source de l’article : https://www.france-air.com/services/reglementation-regles-de-lart/regles-de-lart-en-vmc/la-ventilation-des-batiments-tertiaires/